La gestion du risque cavités souterraines

Guide à l'usage des collectivités

La gestion du risque cavités souterraines

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Date de publication: Dec 1, 2017
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Quick Overview

Le présent guide, destiné principalement aux élus et aux services techniques des collectivités a vocation à faire émerger des stratégies locales de gestion du risque à l’échelon communal ou intercommunal. Il s’inscrit dans le Plan national pour la prévention des risques liés aux effondrements de cavités souterraines mis en œuvre de
2013 à 2015 par le Ministère de la transition écologique et solidaire.

Il comprend les bases techniques sur le risque associé aux cavités souterraines ainsi que les éléments nécessaires pour gérer territorialement le risque cavités : cadre juridique, responsabilités des maires (en lien avec leurs pouvoirs de police), devoirs et pouvoirs vis-à-vis de la prévention de ce risque. Les outils financiers mobilisables pour mener des actions de prévention et des opérations de mise en sécurité sont également présentés.

Le coeur du guide est consacré à la gestion territoriale du risque cavités, sur les différents aspects de la prévention :
connaissance des cavités et du risque associé, prise en compte dans l’aménagement du territoire et la gestion de l’urbanisme, information du citoyen, planification et gestion d’un événement.

Si l’objectif principal du guide est d’aider les collectivités à gérer le risque cavités souterraines, il est également destiné à servir de trame pour la rédaction de guides territoriaux de gestion du risque cavités adaptés au contexte local de chaque collectivité.