L'étude d'impact - Projets d'infrastructures linéaires de transport

L'etude d'impact - Projets d'infrastructures linéaires de transport

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Date de publication: 25 avr. 2016
Type :
75,00 €

Description rapide

Le présent guide méthodologique est une actualisation du guide sur les études d’impact routières établi par le Sétra et le Certu en 1996. Il s’adresse à tous les acteurs des études d’impact d’infrastructures (routières, ferroviaires et fluviales) et quelle que soit leur qualité (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, prestataire, autorité environnementale, etc.).


Le travail s’est appuyé sur une phase de diagnostic, sur les retours d’expérience des différentes différentes directions du ministère de l’écologie, des maîtres d’ouvrages publics, des bureaux d’études et des experts environnementaux. Ce document constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il n’a pas de caractère normatif et ne crée pas de prescriptions nouvelles. Les développements suivants reprennent de façon non exhaustive la réglementation jusqu’en janvier 2016. Au vu des actualités sur les sujets de l’environnement, le présent ouvrage sera actualisé le cas échéant.


Attention, le présent ouvrage n'intègre pas les évolutions réglementaires d'août 2016. Il est en cours de réactualisation et sera réédité prochainement. L'esprit du guide et les apports méthodologiques restent néanmoins inchangés.