L'autosurveillance des réseaux d'assainissement

Fiche n° 2 - L’expérience de la CC Cœur d’Ostrevent dans une agglomération d’assainissement de moins de 10 000 habitants

F02 assainissement CC Coeur d'Ostrevent

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Date de publication: Nov 1, 2016
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Quick Overview

Cette série de fiches capitalise l’expérience de collectivités en matière d’autosurveillance des réseaux d’assainissement.

L’autosurveillance a été confortée par l’arrêté du 21 juillet 2015 qui actualise la réglementation initiale de 1994, puis de 2007.

A paraître en 2017 :

Fiche n° 1* L’essentiel de l’autosurveillance
Fiche n° 5* L’expérience de la CU de Dunkerque
Fiche n° 4* L’expérience de la SPL Eau de Ponant
Fiche n° 3* L’expérience de la CA Villefranche Saône
Fiche n° 6* L’expérience de la CA Thionville Portes de France
Fiche n° 8* L’expérience de la CA Sud Pays Basque
Fiche n° 9*Les enseignements tirés de l’expérience de 7 collectivités
Fiche n° 7* L’expérience de la métropole de Rouen