Informations éditeur
CERTU (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques)
9 rue Juliette Récamier
69456 Lyon Cedex 06
FRANCE
- Directeur de la publication : Jean-Louis HELARY, directeur du CERTU
- Co-directeur de la publication : Benoît WALCKENAER, directeur adjoint
- Responsable de la Communication : Vanessa ROUSSET, Responsable diffusion, communication et relations extérieures
- Webmestre éditorial : Fanélie VIGNE, responsable du pôle diffusion
- Webmestre technique : Bruno BAUMSTARK, service systèmes d'information
Le CERTU n'est pas assujetti à la TVA sur ses ventes(Loi n°66.10 du 06.01.1966)
- N° SIREN : 160 067 021
- N° SIRET : 160 067 021 00016
- CODE APE : 8413Z Tutelle des activités économiques
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 53160067021
Coordonnées bancaires :

Informatique et Libertés
Soucieux de participer à une société de l’information respectueuse des droits des personnes, les sites internet du Certu respecte les recommandations concernant les informations nominatives.
Les sites ont fait l'objet de la déclaration numéro 1235914 auprès de la CNIL. Pour plus d’information sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL (http://www.cnil.fr).
Exercice du droit d’accès
Conformément à l’article 34 de la Loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à :
- par courrier :
Certu
Chef du Service Diffusion, communication et relations extérieures
9 rue Juliette Récamier
69456 Lyon Cedex 06
FRANCE - par messagerie en utilisant la page Contacter nous
Droits d’auteur/Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées.
Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du Chef du Service Diffusion, communication et relations extérieures.
Établir un lien sur www.certu.fr :
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par www.certu.fr.
En revanche les pages ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Vous pouvez afficher les logos Certu sur votre site à partir de l’adresse suivante :
- logocertu_petit (85x42 pixels)
- logocertu_grand (170x85 pixels)
- logocertu_boutique
Responsabilité
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état.
Le Certu ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
Le Certu n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. Le Certu se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site.
Le Certu ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
Les sites extérieurs au Certu ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du Certu qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
